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Le Plan d'occupation des sols 1999 - Orgeval

Le Pos a été annulé en janvier 2004. L'annulation du Pos a remis en vigueur le Pos immédiatement antérieur : celui de 1999. Un nouveau projet de Plan local d'urbanisme est en cours d'élaboration. Voir la rubrique actualites.

Voici la carte du Pos 1999.

Ci-dessous, les prescriptions par zone en PDF (peu lisible compte tenu de la piètre qualité des documents originaux que la Mairie croyait ne plus devoir utiliser) :

Zone UA.

Zone UG.

Zone UH.

Zone Na.

Zone Na UI.

Zone Na UL.

Zone NB.

Zone NC.

Zone ND.

Plus d'infos: prenez contact avec le service Urbanisme de la Mairie (Tél : 01.39.22.35.50).