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Le Plan d'occupation des sols 2011 - Orgeval

Le Pos a été annulé en janvier 2004. L'annulation du Pos avait remis en vigueur le Pos immédiatement antérieur : celui de 1999.

Le nouveau plan d'occupation des sols (PLU) est entré en application le 4 mai 2011.

Les documents (Pdf) :

Lien Les différentes zones (pdf).

Lien Le réglement

Lien Les orientations d'aménagement.

Lien Notre avis sur le PLU.